A) QUELQUES DEFINITIONS
Pour connaître
la différence entre publier, éditer et copier un texte,
pour ne pas faire de contrefaçon, pour savoir ce qu’est un
contrat d’édition…
B)
EDITER D’UN TEXTE
1° Qui décide de publier un texte ?
2° Si l’auteur ne veut plus que l’on lise son texte
3° Edition et contrats d’édition
a) Les Obligations et droits
de l’auteur
b) Les Obligations de
l’éditeur
c) Principes d’un
contrat d’édition
d) Des Contrats d’édition
particuliers
e) Que faire en cas de
faillite de l’éditeur ?
C)
NOUVELLE UTILISATION D’UN TEXTE DEJA PUBLIE
1° Traductions et adaptations
2° Recueils de textes, du même auteur ou d’auteurs différents
3° Reproduction d’articles de presse
4° Pas d’autorisation pour les citations, pastiches, diffusion
de discours publics…
5° Utiliser un texte dans un spectacle
6° Prêt en bibliothèque
D)
CAS PARTICULIERS
1° Le titre du texte est protégé aussi
2° L’auteur d’un ouvrage collectif
3° Reconnaître les auteurs anonymes et pseudonymes
4° Si l’auteur ne gagne pas assez
5° Cession des œuvres qui n’existent pas encore
E)
PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR
1° Principe
2° Faut-il déposer un texte ?
3° Durée de la protection
4° Les risques de la contrefaçon
