COUR D'APPEL DE BORDEAUX (DECISION RENDUE LE 29 AVRIL 1997)

MOTIFS
I - EN PROCÉDURE  
    Sur la recevabilité de l'intervention volontaire de M. G.M. en cause d'appel
II - AU FOND
    1° Sur l'applicabilité à l'espèce des dispositions de la loi de protection de la propriété intellectuelle
    2° Sur la protection des droits d'auteur attachée aux clichés
          a) Sur la recevabilité de l'action portant sur les droits d'auteur revendiqués par la société A.
          b) Sur l'existence d'un droit de propriété intellectuelle protégeable sur les clichés
    3° Sur la demande en paiement de la facture du 4 janvier 1994
    4° Sur les demandes annexes et les dépens
PAR CES MOTIFS

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS ( DECISION RENDUE LE 13 SEPTEMBRE 1999 )

MOTIFS
    1° Sur la recevabilité de l'action de l'UPC
    2° Sur le fond
PAR CES MOTIFS

COUR D'APPEL DE PARIS (DECISION RENDUE LE 20 SEPTEMBRE 2000)

MOTIFS
    1° Sur la recevabilité
    2° Sur les atteintes au droit d'auteur
          a)Sur le catalogue
          b)Sur les oeuvres exposées
          c)Sur les mesures réparatrices
PAR CES MOTIFS

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS (DECISION RENDUE LE 11 OCTOBRE 2000 )

MOTIFS
    1° Sur la recevabilité
    2° Sur la contrefaçon
    3° Sur les mesures réparatrices
PAR CES MOTIFS

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS (DECISION RENDUE LE 9 MAI 2001)

MOTIFS
    1° Sur la transaction
    2° Sur les demandes tendant à voir constater les actes de contrefaçon
    3° Sur les atteintes à l'image
    4° Sur les mesures réparatrices
    5° Sur les demandes de garantie
    6° Sur la demande en paiement de droits
PAR CES MOTIFS

COUR DE CASSATION ( DECISION RENDUE LE 12 JUIN 2001 )

MOTIFS
PAR CES MOTIFS

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS